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Marques déposées par monsieur Paul Chevalier
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Open-Street
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Open-Street
Monsieur Paul Chevalier

Numéro de dépôt :
4397928
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
Open-Street de Paul Chevalier

Présentation de la marque Open-Street

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par monsieur Paul Chevalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Open-Street » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Paul Chevalier domicilié(e) 19 bis rue Delapierre - 78480 - Verneuil-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Chevalier domicilié(e) 19 bis rue Delapierre - 78480 - Verneuil-sur-Seine - France.

La marque Open-Street a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Open-Street arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.

Paul Chevalier a également déposé les autres marques suivantes : Deltasight


Monsieur Paul Chevalier - 19 bis rue Delapierre - 78480 - Verneuil-sur-Seine - France


Monsieur Paul Chevalier - 19 bis rue Delapierre - 78480 - Verneuil-sur-Seine - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 4 juin 2018 - Retrait partiel n°725113 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-04

Machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Conduite d'études de projets techniques ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; audits en matière d'énergie.